Domaines juridiques

Musique

 

L’univers de la musique ne cesse d’évoluer, et cela ne s’applique pas qu’aux sonorités : de nouveaux canaux de distribution et de nouvelles sources de revenus font régulièrement leur apparition. Si cela permet de multiplier les possibilités, cela rend également les choses plus complexes. Au sein de notre cabinet, nous expliquons clairement le droit du divertissement aux professionnels du secteur de la musique et interprétons pour eux ces textes souvent sibyllins. Nous aidons nos clients à rédiger et négocier tout type de contrat d'enregistrement, de publication, de production sous licence, de distribution, de sponsoring ou bien de marketing.

Télévision, cinéma et théâtre

 

En matière de divertissement, les modes de consommation changent constamment et les lois doivent s’y adapter rapidement. Le cabinet Harris Ingram met tout en œuvre pour anticiper ces changements, afin que vous puissiez consacrer toute votre attention au processus créatif. Parmi nos clients, nous trouvons des acteurs, des réalisateurs, des syndicats, des agences, des écrivains, des animateurs et bien d’autres talents de l’univers du divertissement. Nous rédigeons et négocions les contrats ayant trait au développement, à la production, au financement, à la vente et à la distribution. Nous prenons soin d’adapter chaque contrat à l’envergure et au budget de chaque projet et garantissons à chacun de nos talents les droits créatifs qui leur reviennent.

Textile, mode et habillement

 

Le droit de la mode, c’est un peu le Far West des temps modernes : les possibilités sont nombreuses, mais les règles sont loin d’être simples et précises. Pour protéger une marque ou ne serait-ce qu’un design, il est nécessaire de maîtriser les textes relatifs à la propriété intellectuelle, aux droits d’auteur et au dépôt de marques et de brevets. Pour réussir, il faut savoir s’adapter et faire preuve de créativité. Le cabinet Harris Ingram représente des agences de design telles que Marta and Thorne, des designers tels que Mara Bond, ainsi que des illustrateurs et des graphistes. Nous protégeons leurs créations contre toute contrefaçon ou appropriation, et les accompagnons afin de s'assurer qu'ils se conforment aux lois en vigueur en matière de fabrication et d’étiquetage.

Propriété intellectuelle

 

Vos idées, qu’elles soient concrètes ou non, sont votre bien le plus précieux sur le marché compétitif d'aujourd'hui et vous devez les protéger. Les canaux de diffusion à surveiller sont nombreux et se renouvellent continuellement. L’œil aiguisé d’un avocat spécialisé est indispensable afin de déterminer la propriété et l’originalité d’un design, d’un nom de marque ou d’une invention. Notre cabinet peut réaliser les recherches nécessaires et déposer une marque, une propriété intellectuelle ou un brevet en votre nom. Et si une entité utilise votre idée sans votre accord, notre équipe chargée des litiges se fera un plaisir de négocier une résolution et un accord de licence des plus avantageux.

Litiges artistiques

 

Interpréter les lois dédiées à l’art est en soi une tâche créative. Cela requiert de la subtilité, de l’organisation et, par bien des aspects, de l’empathie. Tout ce qui touche à l’art et à la création artistique est hautement personnel, c’est pourquoi la médiation et l’arbitrage sont pratiquement toujours les meilleurs recours. Cependant, si cela est nécessaire, notre équipe d’avocats n’hésitera pas à entamer une action en justice : les rouages des tribunaux n’ont plus de secret pour eux. Qu'il s'agisse d'artistes, d'agences, de marchands d’art, de galeries, de musées ou encore de maisons d’enchères, nos clients savent toujours pertinemment que nous défendons leurs intérêts bec et ongles.

Technologie et médias numériques

 

Il est difficile de se remémorer un temps où Internet, les logiciels et les technologies ne faisaient pas partie intégrante de notre quotidien. Si ces outils permettent de se simplifier la vie, en coulisses, par leur caractère changeant, ils génèrent de nombreux défis en matière de protection et de monétisation – des défis sur lesquels notre cabinet a toujours une longueur d'avance. Nous aidons des ingénieurs, des inventeurs, des entrepreneurs et des start-ups dédiées aux jeux vidéo à développer, déposer, vendre et conserver la mainmise sur leurs créations. Nous avons également négocié des contrats d'achat et de partenariat pour de grandes sociétés de placement souhaitant investir dans des licornes.

Risques et responsabilités

 

Que vous soyez gérant d’un théâtre, d’un studio d’enregistrement ou d’un site d’eCommerce, toutes les entreprises ont besoin de minimiser leurs risques et leurs responsabilités. Nos avocats se chargeront d’analyser la structure de votre activité, et notamment son espace physique ou numérique, le type de produits vendus, sa clientèle ou sa forme juridique (SARL, EURL, SA, etc.). À partir de ces données, nous créerons une stratégie de gestion des risques sur mesure, comprenant notamment les demandes de permis et les politiques d’assurance nécessaires, afin que vous puissiez vous concentrer sur votre entreprise l’esprit tranquille.